De quel(s) projet(s) le schéma de cohérence territoriale est-il le nom ? Une analyse de la planification spatiale métropolitaine sous le prisme du projet
Nicolas Douay  1, *@  , Fabien Nadou  2, *@  
1 : Géographie-cités  (GC)  -  Site web
CNRS : UMR8504, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Université Paris VII - Paris Diderot
13 rue du Four - 75006 Paris -  France
2 : Cités, Territoires, Environnement et Sociétés  (CITERES)  -  Site web
CNRS : UMR7324, Université François Rabelais - Tours
33 allée Ferdinand de Lesseps BP 60449 37204 Tours cedex 3 -  France
* : Auteur correspondant

Dans cette communication, nous proposons d'étudier la relation entre projet et territoire au travers des théories et pratiques de la planification spatiale à l'échelle des agglomérations. Dans un contexte de décentralisation des pouvoirs depuis les années 1980, la pratique de la planification urbaine à l'échelle de l'agglomération a beaucoup évolué avec d'une part la mise en compétition des territoires les uns avec les autres et d'autre part le renouveau des élites locales. Les politiques territoriales se sont donc diversifiées par l'intermédiaire d'une nouvelle injonction au projet.
Aujourd'hui, le schéma de cohérence territoriale (SCOT) apparait comme étant le document pivot au sein de la hiérarchie contemporaine des normes d'urbanisme. Il intègre les différentes injonctions nationales tout en les traduisant à l'échelle locale, notamment par l'intermédiaire du prisme d'un projet d'agglomération et d'une mise en cohérence des différentes politiques sectorielles.

Le SCOT a donc pour objectif de matérialiser ce défi du projet d'agglomération. Au-delà des attendus juridiques de ce document, l'objectif principal de cette communication est d'analyser les pratiques du projet dans les dynamiques d'élaboration et de mise en œuvre de ces SCOT :
Par quels processus et par qui est-il élaboré? Comment s'exprime un projet dans le SCOT? Quels sont les effets, tant d'un point de vue processuel que substantiel? Comment cette pratique du projet a-t-elle évoluée dans le temps long de la planification des agglomérations?

Pour répondre à ces questions nous reviendrons d'abord sur les origines du SCOT avec le Schéma directeur (SD). Héritier de la LOF, il s'inscrivait dans la tradition de la planification rationnelle qui visait tout d'abord à réaliser des plans afin de réguler l'usage des sols. Le vote de la loi SRU en 2000 met en avant la notion de projet et intègre ainsi les préceptes de la planification stratégique spatialisée. Dans un contexte de néo-libéralisation, il s'opère alors un basculement d'une pratique centrée sur la production de plan à la réalisation d'un projet d'agglomération. Ainsi, les ambitions économiques passent souvent par la réalisation de grands projets urbains. Plus récemment, le vote de la loi Grenelle traduit une partie des impératifs du développement durable et fait évoluer le SCOT vers un peu plus de complexité.

Afin d'illustrer cette évolution, dans le temps et dans l'espace, de la planification à l'échelle des agglomérations (schéma directeur « traditionnel », SCoT « SRU », SCoT « Grenelle »), nous mobiliserons dans une démarche comparative les cas de Lille-Métropole, de Marseille-Provence-Métropole et de Rennes-Métropole. Ces trois grandes agglomérations, aux trajectoires de constructions et de coopérations interterritoriales opposées, mais aussi aux degrés d'avancement de la planification divergents, permettent d'interroger ainsi la manière dont la production (initiée par le niveau central) et la pratique du schéma, s'inscrit dans un projet de développement territorial et d'action collective multi-acteurs et multi-niveaux. Les différences de réalisation et de traitement de la planification par les acteurs locaux entraînent inévitablement des modalités variées de réponse à cette injonction au projet dans les démarches de planification spatiale. En effet, tout l'enjeu de la cohérence reste posé, notamment au travers de l'articulation entre vision stratégique, plan territorial et projets urbains.


Bibliographie

DEMAZIÈRE C., (coord.). 2012. Viabilité de l'économie productive des régions urbaines : investigation à partir de la planification stratégique. Une comparaison entre la France et l'Angleterre, rapport de recherche pour le PUCA, université de Tours.

DOUAY N.,2007. La Planification urbaine à l'épreuve de la métropolisation : enjeux, acteurs et stratégies à Marseille et à Montréal, thèse de doctorat en urbanisme, université de Montréal et Aix-Marseille Université.

FORESTER J., 1987, "Planning in the Face of Conflict: Negociating and Mediation Strategy in Local Land Use Regulation," Journal of American Planning Association, Vol. 53, No.3, 303-314.
HEALEY P., 1997, Collaborative Planning, Shaping Places in Fragmented Societies, Vancouver, University of British Columbia Press.
HEALEY P., 2006, Urban Complexity and Spatial Strategies: a relational planning for our times, London, Routledge.

INNES J. E., J. GRUBER, 2005, "Planning Styles in Conflict, The Metropolitan Transportation Commission," Journal of the American Planning Association, Vol.71, No.2, 177-188.
JOBERT B. (éd.), 1994, Le tournant néo-liberal en Europe : idées et recettes dans les pratiques gouvernementales, Paris, L'Harmattan, 328 p.
MOTTE, A., 2006, La notion de planification stratégique spatialisée en Europe (1995-2005), Paris, PUCA, Ministère de l'Équipement.
MOTTE A. (ed.), 2007, Les agglomérations françaises face aux défis métropolitains, Paris, Economica.

NADOU F., DOUAY N. et DEMAZIÈRE C., 2013. « Articuler économie et environnement dans l'espace métropolitain. La planification stratégique spatialisée, catalyseur du dialogue multi-acteurs et vecteur de coordinations pour la viabilité ? Une comparaison des régions urbaines de Marseille–Aix-en-Provence et de Nantes–Saint-Nazaire », colloque international de l'APERAU, Aix-en-Provence, 29 juin.

NADOU F., 2013, Intermédiation territoriale et spatialisation des activités économiques. Cohérences et contradictions de l'action publique locale. Investigation par la planification stratégique, thèse de doctorat en Aménagement de l'espace et urbanisme, Ecole Polytechnique de l'Université de Tours.

PADIOLEAU J.-G. et al., 1989, « Les démarches stratégiques de planification des villes », Annales de la recherche urbaine, Vol. 51, p. 28-39.

PINSON G., 2005, "Le projet urbain comme instrument d'action publique. Gouverner par les instruments", in : P. LASCOUMES, P. LE GALÉS, Gouverner par les instruments, Paris, Presses de Sciences Po, 199-233.
PINSON G., 2009, Gouverner la ville par projet. Urbanisme et gouvernance des villes européennes, Paris, Presses de Sciences Po, 420 p.



  • Autre
e
Personnes connectées : 1 Flux RSS